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Marques déposées par monsieur de POURQUERY Jacques
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CLOS DES DEMOISELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES DEMOISELLES
Monsieur de POURQUERY Jacques

Numéro de dépôt :
1582431
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
05/03/1995

Présentation de la marque CLOS DES DEMOISELLES

Déposée le 5 mars 1985 par monsieur de POURQUERY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CLOS DES DEMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de POURQUERY Jacques domicilié(e) MOULIS-MEDOC, 33480 CASTELNAU DE MEDOC - France.

La marque CLOS DES DEMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES DEMOISELLES est expirée depuis le 5 mars 1995.

de POURQUERY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BRANAS GRAND-POUJEAUX , CLOS DES DEMOISELLES


Monsieur de POURQUERY Jacques - MOULIS-MEDOC, 33480 CASTELNAU DE MEDOC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

VIN d'appellation d'origine contrôlé, provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS DES DEMOISELLES"